Christophe Caron

Professeur agrégé, Faculté de Droit de Paris-Est & Avocat à la Cour

Expérience

  • Professeur, Faculté de Droit de Paris-Est (depuis 2001)
  • Avocat à la Cour, Cabinet Christophe Caron, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, spécialiste en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication (depuis 2005)
  • Directeur et Fondateur, Master 2 de Droit de la propriété intellectuelle appliquée (depuis 2003)
  • Directeur scientifique, Revue « Communication – Commerce électronique », Éditions LexisNexis (depuis 2005)

Formation

  • Agrégé, Droit privé et Sciences criminelles, Facultés de droit (1999)
  • Maître de conférences (1998 – 1999)
  • Docteur en Droit (1997)
  • DEA de Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle, Université Panthéon-Assas, Paris II (1993)

Responsabilités

  • Chronique mensuelle de « Propriété intellectuelle », Revue « Communication – Commerce électronique » (depuis 1999)
  • Membre, Comité scientifique, Revue « Semaine juridique, édition générale », Éditions LexisNexis & Revue « Propriété industrielle », Éditions LexisNexis
  • Expert, Centre de Médiation et d’Arbitrage de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
  • Arbitre, ICC-France, AMAPA, ACPCA, OMPI

Publications

Ouvrages

  • Droit d’auteur et droits voisins, LexisNexis, 3ème éd., 2013
  • Droit des biens, Dalloz, 2002 (en coll.)
  • Abus de droit et droit d'auteur, Litec 1998

Articles

  • « Exégèse de l’article L. 336-2 du Code de la propriété intellectuelle consacrant les injonctions en droit d’auteur » : Mélanges en l’honneur du professeur André Lucas : LexisNexis 2014, p. 107 s.
  • « Le contentieux arbitral du droit d’auteur » : Rev. arb. 2014, n° 2, p. 331.
  • « L’efficacité des licences FRAND. Entre droit des brevets, droit civil et normalisation » : JCP G 2013, 584.
  • « Pour la protection des fragrances de parfum en droit d’auteur » : JCP G 2013, 224.
  • « La discrète omniprésence des accords de coexistence en droit des marques » : Comm. com. électr. 2013, étude 1 et JCP G 2013, 123.
  • « Les exceptions au regard du fondement du droit d’auteur en droit français », in Les exceptions au droit d’auteur : Dalloz 2012, p. 19.
  • « Le droit moral français est-il rigoureux ou pragmatique ? » : Propr. intell. 2011, n° 38, p. 25. « Lettre au Professeur Georges B**** sur le droit d’auteur économique », in Liber amicorum Georges Bonet : Litec / IRPI 2010, p. 127.
  • « Le droit d’auteur de l’an 2440. Cauchemar s’il en fût jamais », in Etudes à la mémoire du professeur Xavier Linant de Bellefonds : Litec 2007, p. 105 s.
  • « Dialogues informels sur la propriété intellectuelle » : in Mélanges en l’honneur de Philippe Jestaz : Dalloz 2006, p. 87 s.
  • « Les contrats d’exploitation de l’image de la personne », in L’image, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2005, p. 95 s.
  • « L’échange d’oeuvres sur l’internet ou le P2P » : in Mélanges en l’honneur de Victor Nabhan : Cahiers droit de la propriété intellectuelle 2005, hors-série (en collaboration avec Yves Gaubiac).
  • « L’irrésistible décadence du domaine public en droit de la propriété intellectuelle » : in Etudes offertes à Jacques Dupichot : Bruylant 2004, p. 61.
  • « Du droit des biens en tant que droit commun de la propriété intellectuelle » : JCP G 2004, I, 162.
  • « Une certaine idée du droit d’auteur : la vision des écrivains » : in Une certaine idée du droit, Mélanges offert à André Decocq : Litec 2004, p. 49 s.
  • « Le consommateur en droit d’auteur » : in Liber amicorum Jean Calais-Auloy, Dalloz 2004, p. 245 s. et Revue Lamy Droit ders affaires, 2004, n° 77, supplément, p. 37 s.
  • « Les licences de logiciels dits libres à l’épreuve du droit d’auteur français » : D. 2003, chron. p. 1556
  • « Les usages et pratiques professionnels en droit d’auteur » : Propriétés intellectuelles avril 2003, n° 7, p. 127 s.
  • « L’Europe timide des brevets de logiciels »: Com. com. électr. 2002, chron. n° 20.
  • « Réflexions sur la coexistence du droit d'auteur et du droit des brevets sur un même logiciel », RIDA avril 2000, n° 184, p. 3
  • « Les virtualités dangereuses du droit de propriété (à propos de Cass. civ. 1ère, 10 mars 1999) », Defrénois 1999, art. 37028.
  • « La Convention européenne des droits de l'homme et la communication des œuvres au public: une menace pour le droit d'auteur», Com. Com. Elec. 1999, chron. 1
  • « Abus de droit et droit d'auteur, une illustration de la confrontation du droit spécial et du droit commun en droit civil français», RIDA avril 1998, n° 176, p. 3