Joël Monnet by Cercle K2

 

Joël Monnet

Professeur des Universités & Doyen Honoraire, Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers

Expérience

  • Doyen honoraire, Faculté de Droit et des sciences sociales de Poitiers
  • Professeur, Université de Poitiers
  • Professeur, Université de Rennes 1 (1996 - 1999)
  • Directeur du parcours assurance du Pôle universitaire de Niort (Licence, Master)
  • Médiateur, MAIF
  • Médiateur, USU (Mutuelle Union solidariste Universitaire), Fédération des Autonomes de solidarité
  • Membre, Conseil d’administration, Université de l’Assurance
  • Membre, Commission Régionale d’inscription des Commissaires aux Comptes, cour d’appel de Poitiers
  • Intervenant auprès de la Caisse Nationale de Garantie des Huissiers de justice
  • Membre, Conseil d’administration, École du Centre Ouest des Avocats
  • Directeur de l’atelier régional Juris-Data, cour d’appel de Poitiers

Formation

  • Docteur d’État en droit (1985)
  • DESS de Droit notarial (1979)
  • DEA de Droit privé (1978)
  • Maitrise de Droit privé (1976)

Publications

  • « L’assurance des particuliers » Collection Argus (rédaction 9 chapitres)
  • « Fascicule Juris-Classeur Civil » - « Communauté conjugale – Généralités - composition active – présomption d’acquêts»
  • « Fascicule Juris-Classeur Sociétés » - « Apport de fonds de commerce » (2 fascicules - « Sort du fonds de commerce en cas de dissolution et de liquidation de la société qui l’exploite» - « Assurance responsabilité des mandataires sociaux »
  • « Fascicule Juris- Classeur Entreprise individuelle » - « Transmission à titre gratuit du fonds de commerce » « Le fonds de commerce à l’ouverture de la succession « Le fonds de commerce lors du partage successoral »

Articles - rapports

  • « Organisation de l’entreprise et interdiction d’augmenter les engagements des associés » Mélanges Jean Paillusseau, Dalloz 2003, p. 403 à 432
  • « Les effets des apports en association » Revue Actes pratiques : Juillet 2001
  • « Assurance des catastrophes naturelles et risque sécheresse, Mélanges Jean Beauchard, LGDJ 2013, p. 675

Communications internationales

  • Conférences Université de Poznan (Pologne), 1998
  • Conférence Colloque Faculté de droit de Kaslik (Liban), La gestion contractuelle du risque pays », avril 2001
  • L’influence du droit communautaire sur le droit français des sociétés, Faculté de droit de Varsovie », octobre 2001
  • Participation colloques droit des obligations à Rome, Université de Rome 3 (2010 et 2012)
  • Communication lors du colloque organisé à l’occasion de la traduction du code civil roumain, Bucarest, octobre 2013
  • Conférences Professeur invité, Université d’Hokkaïdo, octobre 2014, Sapporo

Communications nationales

  • « La protection contractuelle du savoir faire des artistes de cirque » Colloque CECOJI, novembre 2001
  • « La médiation dans l’assurance » colloque organisé par le centre de médiation de l’ordre des avocats de Poitiers, le 12 mars 2004
  • « Assurance vie et commercialisation à distance des produits d’assurance », 2005
  • « La notion d’accident corporel », 2006
  • « Dommages à la nature et dommages de la nature », 2007
  • « La continuation de l’entreprise par un héritier », 2007
  • « Assurance et discrimination » Journées René Savatier, 26 octobre 2007
  • « Responsabilité des dirigeants sociaux et faute détachable des fonctions », 2008
  • « Volonté du défunt et nouveau droit successoral », 2010
  • « Sélection des risques, assurances et discriminations », 2010
  • « Rapport de synthèse, Colloque « L’anticipation des risques par l’entreprise, 2014
  • « Les voies amiables de résolution des conflits : place de ces procédures dans le droit contemporains, évolutions récentes et à venir, Colloque national des experts comptables de justice, Poitiers, Futuroscope, septembre 2014
  • « La loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire, aspects de droit privé, Poitiers, novembre 2014

Co-direction de la Revue Droit des Sociétés

  • Edition Juris Classeur, Chronique mensuelle « SNC – SARL – Commandites » Avril 2002 à décembre 2008 : commentaires d’arrêt et de réformes législatives

Direction d’ouvrages

  • « Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais, actes du colloque », Poitiers-Nimègue, 2010
  • « La location d’actions et de parts de SARL – La réforme du droit des successions et la transmission des entreprises », 2008

Distinction

  • Officier dans l’Ordre des Palmes Académiques