MENU

Thibault Soleilhac

Avocat associé et fondateur, Cabinet Hélios Avocats & Docteur en Droit de l’environnement

Expérience

Enseignement

  • Chargé d’enseignement, Universités Lyon 1, Lyon 2, Lyon 3, École Centrale de Lyon, École Normale Supérieure de Lyon (depuis 2012)
  • Chargé de cours magistraux en Libertés fondamentales et Procédure administrative (2008 - 2010)
  • Conseiller technique à la sécurité juridique, marchés publics et travaux publics de la Ville de Lyon (2005 - 2009)
  • Chargé de travaux dirigés en Droit administratif et Droit constitutionnel (1999 - 2008)
  • Formateur en droit administratif, Institut National du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle, Ministère du Travail et de l’Emploi (2002)
  • Chargé de cours en Droit de l’environnement, IUT génie biologique, Saint-Etienne (2000 - 2001)

Formation

  • Doctorat en Droit de l’environnement, Thèse sur « Le temps et le droit de l’environnement » (2006)
  • DEA de Droit de l’environnement, IDE, Lyon 3 (1998 - 1999)
  • Maîtrise de Droit social, Institut d’E-Études du Travail de Lyon, Lyon II (1997 - 1998)

Membre

  • Membre, Société française pour le droit de l’environnement (SFDE)
  • Membre, Pôle de compétitivité TENERRDIS

Publication, Intervention & Formation

  • Les chartes des parcs naturels régionaux : de la qualification indéterminée à la précision réglementaire, Le Moniteur - Complément Urbanisme Aménagement, n° 20, Septembre 2014, p. 48 et s.
  • La décision du Conseil constitutionnel sur le gaz de schiste : visionnaire ou trop prudente ?, Lexbase, n° 305, 17 octobre 2013
  • Le risque environnemental : quelles solutions juridiques pour l’entreprise ?, Formation Association des Avocats Conseils d’Entreprises, 28 juin 2012
  • Les zonages concernant l’environnement dans le territoire agricole, Formation professionnelle des experts fonciers et agricoles, 11 juin 2012
  • La transparence du droit économique après la loi Grenelle 2, Lyon 3, 4 avril 2012
  • Responsabilité élargie des producteurs et service public, Colloque national AMORCE, 6 juillet 2011
  • De la sédentarité des droits acquis, A.J.D.A., 2010, p. 1837
  • Erika, CLC, QPC : Une exonération de responsabilité inconstitutionnelle ? B.D.E.I., mai 2010, n° 27, p. 22-25.
  • Et maintenant, Mesdames, Messieurs les Maires, agissez pour vos sols pollués, Blog-territorial.fr, 11 février 2010.
  • Entreprises et projets de loi Grenelle 1 et 2, Quand la pollution corrode l’écran de la personnalité morale, Option Finance, n° 1028, 11 mai 2009, p. 34.
  • Entreprises en difficultés et droit de l’environnement : une délicate articulation, Revue Lamy Droit des affaires, n° 36, mars 2009, p. 2218 et s.
  • Les bibliothèques numériques, un domaine public immatériel, A.J.D.A., 2008, p. 1133.
  • Vers une commercialité des autorisations administratives, A.J.D.A., 2007 p. 2178.
  • Le temps et le droit de l’environnement, thèse droit, Lyon 3, 2006.
  • « L’urgence en droit de l’environnement », 19 mai 2006, Ecole doctorale Lyon 3
  • Blog dédié à l'actualité du droit de l'environnement : http://avecvuesurlaterre.blog.lemonde.fr/