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### Profil K2

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Joël Monnet
===========

Professeur émérite &amp; Doyen Honoraire, Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers

**Expérience**

- Doyen honoraire, Faculté de Droit et des sciences sociales de Poitiers
- Professeur, Université de Poitiers
- Professeur, Université de Rennes 1 (1996 - 1999)
- Directeur du parcours assurance du Pôle universitaire de Niort (Licence, Master)
- Médiateur, MAIF
- Médiateur, USU (Mutuelle Union solidariste Universitaire), Fédération des Autonomes de solidarité
- Membre, Conseil d’administration, Université de l’Assurance
- Membre, Commission Régionale d’inscription des Commissaires aux Comptes, cour d’appel de Poitiers
- Intervenant auprès de la Caisse Nationale de Garantie des Huissiers de justice
- Membre, Conseil d’administration, École du Centre Ouest des Avocats
- Directeur de l’atelier régional Juris-Data, cour d’appel de Poitiers

**Formation**

- Docteur d’État en droit (1985)
- DESS de Droit notarial (1979)
- DEA de Droit privé (1978)
- Maitrise de Droit privé (1976)

**Publications**

- « L’assurance des particuliers » Collection Argus (rédaction 9 chapitres)
- « Fascicule Juris-Classeur Civil » - « Communauté conjugale – Généralités - composition active – présomption d’acquêts»
- « Fascicule Juris-Classeur Sociétés » - « Apport de fonds de commerce » (2 fascicules - « Sort du fonds de commerce en cas de dissolution et de liquidation de la société qui l’exploite» - « Assurance responsabilité des mandataires sociaux »
- « Fascicule Juris- Classeur Entreprise individuelle » - « Transmission à titre gratuit du fonds de commerce » « Le fonds de commerce à l’ouverture de la succession « Le fonds de commerce lors du partage successoral »

*Articles - rapports*

- « Organisation de l’entreprise et interdiction d’augmenter les engagements des associés » Mélanges Jean Paillusseau, Dalloz 2003, p. 403 à 432
- « Les effets des apports en association » Revue Actes pratiques : Juillet 2001
- « Assurance des catastrophes naturelles et risque sécheresse, Mélanges Jean Beauchard, LGDJ 2013, p. 675

*Communications internationales*

- Conférences Université de Poznan (Pologne), 1998
- Conférence Colloque Faculté de droit de Kaslik (Liban), La gestion contractuelle du risque pays », avril 2001
- L’influence du droit communautaire sur le droit français des sociétés, Faculté de droit de Varsovie », octobre 2001
- Participation colloques droit des obligations à Rome, Université de Rome 3 (2010 et 2012)
- Communication lors du colloque organisé à l’occasion de la traduction du code civil roumain, Bucarest, octobre 2013
- Conférences Professeur invité, Université d’Hokkaïdo, octobre 2014, Sapporo

*Communications nationales*

- « La protection contractuelle du savoir faire des artistes de cirque » Colloque CECOJI, novembre 2001
- « La médiation dans l’assurance » colloque organisé par le centre de médiation de l’ordre des avocats de Poitiers, le 12 mars 2004
- « Assurance vie et commercialisation à distance des produits d’assurance », 2005
- « La notion d’accident corporel », 2006
- « Dommages à la nature et dommages de la nature », 2007
- « La continuation de l’entreprise par un héritier », 2007
- « Assurance et discrimination » Journées René Savatier, 26 octobre 2007
- « Responsabilité des dirigeants sociaux et faute détachable des fonctions », 2008
- « Volonté du défunt et nouveau droit successoral », 2010
- « Sélection des risques, assurances et discriminations », 2010
- « Rapport de synthèse, Colloque « L’anticipation des risques par l’entreprise, 2014
- « Les voies amiables de résolution des conflits : place de ces procédures dans le droit contemporains, évolutions récentes et à venir, Colloque national des experts comptables de justice, Poitiers, Futuroscope, septembre 2014
- « La loi du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire, aspects de droit privé, Poitiers, novembre 2014

*Co-direction de la Revue Droit des Sociétés*

- Edition Juris Classeur, Chronique mensuelle « SNC – SARL – Commandites » Avril 2002 à décembre 2008 : commentaires d’arrêt et de réformes législatives

*Direction d’ouvrages*

- « Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais, actes du colloque », Poitiers-Nimègue, 2010
- « La location d’actions et de parts de SARL – La réforme du droit des successions et la transmission des entreprises », 2008

**Distinction**

- Officier dans l’Ordre des Palmes Académiques

### Actions réalisées au Cercle K2

Gouvernance
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- ###  [  Membre fondateur ](https://cercle-k2.fr/membres-fondateurs) 

     [ Voir tous les membres ](https://cercle-k2.fr/membres-fondateurs)

Trophées K2
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- ###  [  Président du Trophée Droit des assurances ](https://cercle-k2.fr/trophees-k2/2022/droit-des-assurances-3) 

     édition 2022
- ###  [  Président du Trophée Droit des assurances ](https://cercle-k2.fr/trophees-k2/2019/droit-des-assurances-2) 

     édition 2019
- ###  [  Président du Trophée Droit des assurances ](https://cercle-k2.fr/trophees-k2/2018/droit-des-assurances-1) 

     édition 2018
- ###  [  Président du Trophée Droit des assurances ](https://cercle-k2.fr/trophees-k2/2017/droit-des-assurances) 

     édition 2017

 Publications K2 
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 [ ![Le Conseil constitutionnel et la doctrine du droit des assurances - Cercle K2](https://cercle-k2.fr/storage/3064/conversions/joel-monnet-medium.jpg) 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) [### Le Conseil constitutionnel et la doctrine du droit des assurances

 Joël Monnet est Professeur émérite &amp; Doyen Honoraire à la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers.... 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![Joël Monnet](https://cercle-k2.fr/storage/1401/conversions/447-preview.jpg) ](https://cercle-k2.fr/users/single/447/Jo%C3%ABl-Monnet) 

 [Joël Monnet](https://cercle-k2.fr/users/single/447/Jo%C3%ABl-Monnet)

 04/02/2022 

 [ ![Assurance : doit-on envisager un régime d’indemnisation des catastrophes sanitaires ? - Cercle K2](https://cercle-k2.fr/storage/405/conversions/298-medium.jpg) 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/assurance-doit-on-envisager-un-regime-d-indemnisation-des-catastrophes-sanitaires-298) [### Assurance : doit-on envisager un régime d’indemnisation des catastrophes sanitaires ?

 Joël MONNETProfesseur émérite à l’Université de PoitiersDoyen honoraire de la Faculté de droit et des sc... 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/assurance-doit-on-envisager-un-regime-d-indemnisation-des-catastrophes-sanitaires-298) 

 [ ![Joël Monnet](https://cercle-k2.fr/storage/1401/conversions/447-preview.jpg) ](https://cercle-k2.fr/users/single/447/Jo%C3%ABl-Monnet) 

 [Joël Monnet](https://cercle-k2.fr/users/single/447/Jo%C3%ABl-Monnet)

 23/03/2020 

 Footer
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 ![Cercle K2](/img/logo-k2.png) Le Cercle K2 développe des espaces de rencontre et de dialogue entre professionnels issus de tous horizons. Le cercle est pluridisciplinaire (plus de 50 professions représentées et plus de 2000 membres), intergénérationnel (Chemin K2, Parcours K2...) et international (plus de 30 pays représentés).

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