Ronan Bretel

Expérience

• Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche (ATER), Université Panthéon-Assas, Paris II (2020 - 2021)
• Initiateur du projet de recherche "IKONÓMOS – Penser le droit par l'image"
• Représentant des doctorants au Conseil du Collège doctoral de l'Université Paris-Saclay (2018 - 2021)
• Expert doctorant HCERES - Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (depuis 2020)
• Doctorant contractuel, Institut des Sciences Sociales du Politique (ISP), CNRS (UMR 7220) de l’École Normale Supérieure de Paris-Saclay (2017 - 2020)
• Contributeur veille jurisprudentielle Code du Patrimoine Dalloz (depuis 2017)
• Chargé d'enseignement "Droit des contrats du marché de l'art", Diplôme d'Université "Droit de l'art et de la culture", Université de Nantes (dir. J-C Barbato et C. Bernault) (2017 - 2018)
• Ingénieur de recherche "Droit de la circulation des biens culturels", Projet Mémoloi – CNRS (UMR 7220) (2016 - 2017)

Formation

• Doctorat en droit, Institut des Sciences Sociales du Politique (ISP), CNRS (UMR 7220), École Normale Supérieure de Paris-Saclay, Sujet de thèse sur "L'appréhension juridique du marché de l'art, entre jeu de marché et enjeux patrimoniaux" (dir. Marie Cornu, directrice de recherche au CNRS) (2017 - 2020)
• Master 2 Droit du marché et du patrimoine artistiques (Promotion Laurent Le Bon). Université Panthéon-Assas (Paris II) & Université Pantéon-Sorbonne (Paris IV), INHA (2015 - 2016)
• Master 1 DI2C Droit de l'innovation, de la communication et de la culture (Master spécialisé en IP/IT, mention droit des affaires), Université Paris-Sud XI (2014 - 2015)
• Licence de Droit, parcours droit privé, Université de Nantes (2011 - 2014)

Membre

• Art Law Foundation, Genève, Suisse
• Cercle des Juristes de l'Art, CEJART
• Association Article 1

Publications

• "L'obligation de diligence en droit français" (+ mise à jour article "La bonne foi"), Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel, deuxième édition (à paraître)
• "Hériter et transmettre. La loi Malraux et la dation en paiement d’œuvres d'art", Revue internationale d’histoire du notariat – Le Gnomon (été 2021)
• "La dation en paiement : outil de publicisation des collections privées ", Ouvrage collectif  ''La visibilité des collections privées dans les institutions culturelles publiques'' (à paraître)
• "Du sacré en droit du patrimoine culturel", Ouvrage collectif "Le sacré et le droit'', Mare & Martin (octobre 2020)
• "L'opéra en droit des monuments historiques" + "Lully vu par un juriste", Ouvrage collectif ''Droit & Opéra'', LexisNexis (septembre 2020)
• "Une nouvelle figure juridique: les archives privées", Ouvrage collectif ''1979 - Genèse d'une loi sur les archives'', La Documentation française/Comité d'Histoire du Ministère de la Culture (décembre 2019)
• "Droit français des langues minoritaires ou le paradoxe de la patrimonialisation marginalisante", Ouvrage collectif, Presses Universitaires de Rennes (à paraître)
• "Les ventes aux enchères en France survivront-elles au droit d'auteur? à propos du catalogue", Cahier "Droit et marché de l'art" (dir. Laurence Mauger-Vielpeau), Droit et Patrimoine n° 264, Lamy, Décembre 2016
• Conférence "Les perspectives du marcé de l'art français", École EAC (25 octobre 2016) 
• Communication "Retour sur 20 ans de droit du marché de l'art", Table ronde "Marché de l'art: les chances de la France, 15 ans après", Hôtel des ventes Drouot (13 octobre 2016)

De quelques communications scientifiques (depuis 2015) :

• La peau humain tatouée comme propriété corporelle : à la vie, à la mort
• Des sergents à verge et à cheval aux commissaires-priseurs : construction juridique territoriale de la réglementation des professionnels de l'encan en droit français
• Être ou faire œuvre, réflexion juridique sur la chosification par monstration des corps
• Les expressions linguistiques minoritaires devant la justice française : inclusion et exclusion
• Restaurer : la fiction juridique du passé retrouvé
• Le doute et le commerce artistique : nature et provenance de l'oeuvre-machandise
• Les mesures juridiques d'interdiction des bals populaires sous l'occupation
• Frontière(s) et circulation des œuvres d'art dans l'espace patrimonial européen
• Genius loci : l'esprit des lieux en droit d'auteur
• Translocation patrimoniale et transitions juridiques
• Ce que le droit dit d'un marché : perspectives économico-juridiques
• Les fonds de dotation au service du patrimoine culture
• L’État et le droit du marché de l'art : une perspective franco-allemande
• Le marché de l'art confronté au sacré : un regard juridique
• Dation et donation dans la loi du 31 décembre 1968 : charges et réserves d'usufruit
• Le sacré dans le culturel et le culturel dans le sacré : causerie juridique sur l'objet patrimonial
• Brexit et droit du marché de l'art
• Droit du marché de l'art et postures de l’État culture
• Figures juridiques des marginalités culturelles
• Retour sur 20 ans de droit du marché de l'art
• Le Commissaire-priseur est (juridiquement) mort, vive(nt) les commissaires-priseurs !