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Ronan Bretel

Juriste en droit de l'art, Doctorant, ENS Paris Saclay

Expérience

  • Attaché Temporaire d'Enseignement et de Recherche (ATER), Université Panthéon-Assas, Paris II (2020 - 2021)
  • Initiateur du projet de recherche "IKONÓMOS – Penser le droit par l'image"
  • Représentant des doctorants au Conseil du Collège doctoral de l'Université Paris-Saclay (2018 - 2021)
  • Expert doctorant HCERES - Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (depuis 2020)
  • Doctorant contractuel, Institut des Sciences Sociales du Politique (ISP), CNRS (UMR 7220) de l’École Normale Supérieure de Paris-Saclay (2017 - 2020)
  • Contributeur veille jurisprudentielle Code du Patrimoine Dalloz (depuis 2017)
  • Chargé d'enseignement "Droit des contrats du marché de l'art", Diplôme d'Université "Droit de l'art et de la culture", Université de Nantes (dir. J-C Barbato et C. Bernault) (2017 - 2018)
  • Ingénieur de recherche "Droit de la circulation des biens culturels", Projet Mémoloi – CNRS (UMR 7220) (2016 - 2017)

Formation

  • Doctorat en droit, Institut des Sciences Sociales du Politique (ISP), CNRS (UMR 7220), École Normale Supérieure de Paris-Saclay, Sujet de thèse sur "L'appréhension juridique du marché de l'art, entre jeu de marché et enjeux patrimoniaux" (dir. Marie Cornu, directrice de recherche au CNRS) (2017 - 2020)
  • Master 2 Droit du marché et du patrimoine artistiques (Promotion Laurent Le Bon). Université Panthéon-Assas (Paris II) & Université Pantéon-Sorbonne (Paris IV), INHA (2015 - 2016)
  • Master 1 DI2C Droit de l'innovation, de la communication et de la culture (Master spécialisé en IP/IT, mention droit des affaires), Université Paris-Sud XI (2014 - 2015)
  • Licence de Droit, parcours droit privé, Université de Nantes (2011 - 2014)

Membre

  • Art Law Foundation, Genève, Suisse
  • Cercle des Juristes de l'Art, CEJART
  • Association Article 1

Publications

  • "L'obligation de diligence en droit français" (+ mise à jour article "La bonne foi"), Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel, deuxième édition (à paraître)
  • "Hériter et transmettre. La loi Malraux et la dation en paiement d’œuvres d'art", Revue internationale d’histoire du notariat – Le Gnomon (été 2021)
  • "La dation en paiement : outil de publicisation des collections privées ", Ouvrage collectif  ''La visibilité des collections privées dans les institutions culturelles publiques'' (à paraître)
  • "Du sacré en droit du patrimoine culturel", Ouvrage collectif "Le sacré et le droit'', Mare & Martin (octobre 2020)
  • "L'opéra en droit des monuments historiques" + "Lully vu par un juriste", Ouvrage collectif ''Droit & Opéra'', LexisNexis (septembre 2020)
  • "Une nouvelle figure juridique: les archives privées", Ouvrage collectif ''1979 - Genèse d'une loi sur les archives'', La Documentation française/Comité d'Histoire du Ministère de la Culture (décembre 2019)
  • "Droit français des langues minoritaires ou le paradoxe de la patrimonialisation marginalisante", Ouvrage collectif, Presses Universitaires de Rennes (à paraître)
  • "Les ventes aux enchères en France survivront-elles au droit d'auteur? à propos du catalogue", Cahier "Droit et marché de l'art" (dir. Laurence Mauger-Vielpeau), Droit et Patrimoine n° 264, Lamy, Décembre 2016
  • Conférence "Les perspectives du marcé de l'art français", École EAC (25 octobre 2016) 
  • Communication "Retour sur 20 ans de droit du marché de l'art", Table ronde "Marché de l'art: les chances de la France, 15 ans après", Hôtel des ventes Drouot (13 octobre 2016)

De quelques communications scientifiques (depuis 2015) :

  • La peau humain tatouée comme propriété corporelle : à la vie, à la mort
  • Des sergents à verge et à cheval aux commissaires-priseurs : construction juridique territoriale de la réglementation des professionnels de l'encan en droit français
  • Être ou faire œuvre, réflexion juridique sur la chosification par monstration des corps
  • Les expressions linguistiques minoritaires devant la justice française : inclusion et exclusion
  • Restaurer : la fiction juridique du passé retrouvé
  • Le doute et le commerce artistique : nature et provenance de l'oeuvre-machandise
  • Les mesures juridiques d'interdiction des bals populaires sous l'occupation
  • Frontière(s) et circulation des œuvres d'art dans l'espace patrimonial européen
  • Genius loci : l'esprit des lieux en droit d'auteur
  • Translocation patrimoniale et transitions juridiques
  • Ce que le droit dit d'un marché : perspectives économico-juridiques
  • Les fonds de dotation au service du patrimoine culture
  • L’État et le droit du marché de l'art : une perspective franco-allemande
  • Le marché de l'art confronté au sacré : un regard juridique
  • Dation et donation dans la loi du 31 décembre 1968 : charges et réserves d'usufruit
  • Le sacré dans le culturel et le culturel dans le sacré : causerie juridique sur l'objet patrimonial
  • Brexit et droit du marché de l'art
  • Droit du marché de l'art et postures de l’État culture
  • Figures juridiques des marginalités culturelles
  • Retour sur 20 ans de droit du marché de l'art
  • Le Commissaire-priseur est (juridiquement) mort, vive(nt) les commissaires-priseurs !