Entretien avec Éric Emeraux

Eric Emeraux a dirigé l’Office central de lutte contre les crimes contre l’humanité et les crimes de haine (OCLCH) de 2017 à 2020.

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Comment avez-vous été amené à travailler sur la traque des criminels de guerre ?

Je peux dire que ma mutation en Bosnie-Herzégovine aura été le déclencheur de ma prise de conscience du rôle crucial de la lutte contre l’impunité en matière de justice internationale. En effet, auparavant, mon quotidien était centré sur la lutte contre la criminalité et la résolution d’homicides en France. En 2012, j’ai été muté à l’Ambassade de France à Sarajevo pour cinq années. Mon rôle en qualité d’Attaché de Sécurité Intérieure (ASI) au sein de l’Ambassade consistait en grande partie à développer la coopération dans les domaines de la lutte contre la criminalité organisée et la lutte antiterroriste. 

Pour autant, dans mon quotidien, j’ai été médusé de voir l’impact et les ravages de la guerre sur les corps et les esprits, la difficulté du revivre ensemble, faute de voir les coupables punis. Ces atrocités avaient frappé toutes les familles sans distinction d’origine, d’ethnies ou de religion.

En 2014, l’arrestation, en France, par l’Office Central de lutte contre les Crimes contre l’Humanité et les Crimes de Haine, de Radomir Susnjar, fit grand bruit en Bosnie-Herzégovine, notamment en raison des difficultés liées à son extradition. J’ai découvert alors l’existence de ce nouvel office, créé en novembre 2013 par la Gendarmerie Nationale.

En 2017, à mon retour dans notre pays, la Direction de la Gendarmerie me proposa d’en prendre le commandement. À la tête de l’office, j’ai de nouveau été confronté aux mêmes témoignages sur d’autres théâtres comme le Rwanda, le Libéria, etc. C’est ainsi que j’ai remarqué qu’il existait de fortes similitudes entre chaque conflit et qu’au final, les crimes fondamentaux les plus graves n’étaient ni liés à un continent, un genre, une couleur de peau. Ils sont inhérents à l’humain qui, placé dans certaines conditions, devient une poupée de chiffon. Pour mieux comprendre, j’ai alors commencé à décortiquer les mécaniques meurtrières collectives, les manipulations, les bonimenteurs qui, en s’appuyant sur les faiblesses de l’être humain, arrivent à le transformer en un tueur ordinaire. J’ai décrit certaines de ces mécaniques dans mon livre La traque est mon métier.

Quels ont été les défis particuliers auxquels vous avez été confronté lors de la traque des criminels de guerre ?

Le premier d’entre eux est sans aucun doute le manque de moyens consacrés à la lutte contre l’impunité. Il est lié à la spécificité de ce contentieux. D’un côté, nous avons des décideurs politiques noyés dans un quotidien où une affaire en chasse une autre, et dont l’intérêt politique se limite la plupart du temps au théâtre national, et, de l’autre, des enquêteurs et enquêtrices de l’OCLCH qui travaillent sur des atrocités commises parfois dans un passé lointain et souvent des pays éloignés de nos frontières. Il y a donc une distorsion importante entre ces deux logiques qui peut engendrer un manque d’intérêt parmi ceux qui distillent au compte-goutte les moyens humains et financiers. Ainsi, derrière les discours et les effets de manche, il y a la réalité et les faits. C’est une des raisons pour lesquelles des génocidaires vivent encore tranquillement en France. 

En outre, au plan des ressources humaines, il est à noter que ce contentieux nécessite de disposer d'enquêteurs et enquêtrices bien formés, spécialisés et stabilisés dans leur emploi. En effet, ils évoluent dans un environnement où la coopération internationale est quotidienne et caractérisée par une multitude d'acteurs, publics ou non, où les relations interpersonnelles sont basées sur la confiance mutuelle. Or, là aussi, j’ai eu l’occasion de m’interroger sur certaines décisions en matière de gestion des ressources humaines, qui impactaient de fait les enquêtes.

Le deuxième défi concerne des moyens juridiques et règles de procédures qui diffèrent selon le type d’infractions. En principe, la justice française est compétente pour juger les crimes commis en France, et, sous certaines conditions, les crimes commis à l’étranger, en particulier lorsque leur auteur est français ou que la victime est française. 

Néanmoins, dans certains cas, la justice est compétente pour juger de crimes commis à l’étranger par une personne étrangère sur une victime étrangère. Il s’agit alors d’une compétence dite "universelle". Or, le législateur français a posé des conditions qui jouent le rôle de verrous. Ils étaient au nombre de quatre mais sous l’action des ONG et de parlementaires bien avisés, deux d’entre eux ont été supprimés.

Les deux verrous restants sont le monopole des poursuites accordée au parquet (ce qui empêche le dépôt de plainte avec constitution de partie civile) et la nécessité de la "résidence habituelle" en France de la personne incriminée (sauf en matière de torture et de disparition forcée).

Or, je pense qu’il serait souhaitable d'aligner les cinq infractions (génocides, crimes contre l’humanité, crimes de guerre, disparitions forcées et tortures d’État) sur le régime de la présence en France de l’auteur présumé, plutôt que la résidence habituelle. Outre le fait d’avoir une ligne commune pour ces cinq infractions majeures, il y aurait aussi un effet dissuasif. En effet, ceux qui ont des choses à se reprocher seraient moins enclins à s’installer dans notre pays, voire d’y poser un pied.

Enfin, sur un plan procédural, je pense qu’il serait nécessaire de faire en sorte que le temps de garde à vue soit généralisé à 96 heures pour ces cinq infractions (il est de 48 heures actuellement pour les tortures d’État et disparitions forcées). Bref, nous sommes en face d’un mille-feuille disparate.

Le troisième défi tient à la spécificité même de l’enquête "crimes contre l’humanité". L’éloignement de la scène de crime et de la date à laquelle l'infraction a été commise, la possible absence de coopération de l'État du lieu de commission des faits, les implications au plan géopolitique et diplomatique de certaines enquêtes, l’éparpillement d'éventuels témoins entre plusieurs territoires, sont autant d'exemples de défis qu'il faut relever. À cela s’ajoutent les récentes évolutions des moyens de communications, le traitement et le volume des données, le développement de l’OSINT et leur intégration en procédure, qui constituent des challenges importants. Il y a donc un fossé conséquent entre le contentieux lié au Rwanda et celui de l’Ukraine par exemple.

Comment avez-vous géré les aspects émotionnels liés à la traque de personnes ayant commis des atrocités ?

C’est une question que l’on me pose souvent. Selon moi, je pense que le travail d’enquêteur ou de l’enquêtrice peut se comparer à celui du chirurgien. Il réalise un acte technique décorrélé du lien qu’il peut avoir avec son patient au moment où il opère. C’est un peu la même chose avec ce type d’enquêtes. L’action consiste, avant tout, à confronter en permanence des éléments de preuve avec des témoignages, les auditions entre elles, et parfois les remises en situation sur le terrain.

L’objectif est ainsi d’apporter une photographie qui soit la plus précise possible au magistrat. La main courante demeure constamment le doute et le travail à charge et à décharge.

Il n’en demeure pas moins que les horreurs décrites ou visionnées peuvent sauter à la gorge. Évoluant dans un environnement "gendarmerie" où la proximité est de règle, les enquêteurs demeurent vigilants et prennent soin les uns vis-à-vis des autres. En outre, je pense que le développement d’activités annexes, la pratique de la musique, la lecture, l’écriture et le sport, permettent de se changer les idées et de conserver un équilibre.

Pouvez-vous nous parler d'une enquête particulièrement marquante que vous avez menée ?

Toutes les enquêtes sont marquantes, ne serait-ce que par l’étendue de l’horreur à laquelle les enquêteurs et enquêtrices sont confrontés quelque soit le continent. Toutefois, l’arrestation de Kunti Kamara et la poursuite de l’enquête au Liberia auront été pour moi un modèle du genre (voir le reportage : https://youtu.be/MclAx59ab7w).

En effet, cette investigation complexe a combiné plusieurs facteurs contribuant à son succès. Dans un premier temps, le travail de l’ONG Civitas Maxima a permis le déclenchement d’une enquête, en vertu de la doctrine de la compétence universelle par le Pôle Crimes contre l’humanité du Parquet national antiterroriste.

Ensuite, son prolongement au Libéria par la voie de l’entraide pénale a été exemplaire. La coopération des autorités locales, motivée par l’Ambassade de France à Monrovia, a été pleine et entière. 

Et, enfin, il y eut son procès qui s’est tenu en France, quatre ans après le commencement des investigations. Au cours de ces quatre semaines, les jurés ont eu l’occasion d’entendre les dépositions des témoins libériens venus de leur pays, ainsi que de nombreux experts. Ainsi, après neuf heures de délibéré, le 2 novembre 2022, la Cour d’assises de Paris a condamné l’ancien commandant rebelle à la réclusion criminelle à perpétuité pour des "actes de barbarie" commis pendant la première guerre civile au Liberia (1989-1996). Elle a confirmé le fait que Kamara s’était rendu "complice de crimes contre l’humanité" en cautionnant les viols de deux femmes, venues du Liberia témoigner à la barre du tribunal et identifier l’accusé. Je précise qu’il a fait appel de la décision et demeure donc présumé innocent.

Il s’agit d’un signal fort car cela démontre que la France et l’Europe ne doivent pas constituer un refuge pour les bourreaux quelques soient leurs pays d’origine. 

Quel rôle la coopération a-t-elle joué dans votre travail ?

Comme je l’explique dans mon livre, la coopération est capitale à la fois au plan national et international. Elle s’exerce à plusieurs niveaux : des structures nationales, des organisations internationales, mais aussi, et c’est là la spécificité de l’OCLCH avec des organisations issues de la société civile.

Au plan national, je peux citer les services de renseignement appartenant au "1er cercle", l'OFPRA qui a obligation dorénavant de transmettre les dossiers relatifs aux déboutés du droit d’asile au motif de leur possible participation à des crimes contre la paix dans leur pays. On peut aussi mentionner la Direction de la coopération internationale de sécurité (DCIS) du Ministère de l'Intérieur et son réseau des attachés de sécurité intérieure (ASI) en poste dans les ambassades, le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères et le Centre de crise, ainsi que les unités chargées de la police judiciaire de la Gendarmerie et de la Police nationale.

Au plan international, l'OCLCH, comme ses homologues étrangers, évolue dans une galaxie d’organisations intergouvernementales et internationales qui participent à la lutte contre l’impunité des auteurs de crimes internationaux les plus graves. Je peux dans ce cas précis, évoquer les agences de l’ONU telles que le Mécanisme 3I travaillant sur la Syrie, mais aussi la Cour Pénale Internationale, le Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles du TPIR et TPIY, les chambres spéciales pour le Kosovo et les Chambres pour la Centrafrique.

À l’échelle européenne, Europol est compétente pour apporter son soutien aux services de police des États membres dans leurs enquêtes portant sur les génocides, les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre. Elle a donc créé un projet d'analyse (AP CIC) sur ces infractions graves. Il a vocation à recevoir, par le biais de la messagerie sécurisée, les éléments issus des procédures pénales diligentées par les services d'enquête des États qui participent au projet, de les recouper et confronter.

Eurojust est également compétente pour apporter son soutien aux enquêtes et aux poursuites. L’agence héberge et finance le Réseau des points de contact en ce qui concerne les personnes présumées responsables de crimes contre l’humanité et crimes de guerre. Il est un point d’échange capital entre les pays européens et hors UE.

Enfin, et comme nous l’avons vu plus haut, les organisations non gouvernementales (ONG) sont indispensables à la détection et le signalement de criminels présents sur le territoire français, la connaissance de certains territoires étrangers et le recueil d'indices. Ce sont souvent ces structures qui saisissent le parquet après avoir monté leur dossier. 

Pouvez-vous nous parler du processus de collecte et d'analyse des preuves dans les affaires de crimes contre l'humanité ?

Pour mener à bien des enquêtes, il est indispensable d’entendre de nombreux témoins sur les faits susceptibles d’incriminer l’auteur ou de le disculper. Ils peuvent se trouver dans notre pays ou à l’étranger. Dans le second cas, en accord avec l’autorité judiciaire, les enquêteurs peuvent organiser la venue du témoin dans des conditions assurant sa sécurité. Ils peuvent se déplacer dans l’État de résidence du témoin, après l’obtention par l’autorité judiciaire française de l’autorisation de l’autorité judiciaire étrangère concernée. Dans ce cas, les enquêteurs du pays dirigent les investigations. 

Les auditions d’auteurs, de victimes ou de témoins sont dorénavant inspirés d’une méthode canadienne appelé le "Processus général de recueil des entretiens, auditoires et interrogatoires" (PROGREAI) fondé sur l’empathie et la préférence pour des questions ouvertes.

Recueillir la preuve testimoniale n’est pas sans difficulté. En premier lieu, la mémoire des témoins, avec le temps, peut leur faire défaut, notamment pour les victimes de traumatismes. Ensuite, il se peut qu’en raison de leur culture, les témoins ne puissent pas être précis, amenant ainsi l’enquêteur à demander un maximum de clarifications. De plus, certains témoins peuvent avoir à cœur de participer à la procédure judiciaire et satisfaire les enquêteurs en leur disant ce qu'ils veulent entendre. Au surplus, les manipulations de témoins demeurant toujours possibles ; l'enquêteur doit tout mettre en œuvre pour vérifier la crédibilité de ces derniers. Enfin, la qualité et la probité des interprètes sont un point capital. Le choix de ces derniers ne doit pas être laissé au hasard.

Parfois, il est nécessaire de protéger les témoins dont l'intégrité physique pourrait être menacée. Outre l'anonymat dans la procédure, il est possible de demander des mesures de protection. Seuls les témoins dont le témoignage est capital pour la procédure et qui font l’objet de graves menaces (ainsi que leurs proches) sont éligibles à ce programme de protection.

Le deuxième aspect concerne la recherche d'indices et d’éléments de preuve. Il nécessite de passer au peigne fin trois environnements : physique, numérique et financier du suspect. L’enquête sur l’environnement physique pourra être réalisée par la mise en œuvre des techniques spéciales d’enquêtes autorisées par le Code de procédure pénale et des techniques d’enquêtes classiques, par exemple des réquisitions, vérifications dans les bases judiciaires et administratives nationales, perquisitions, gardes à vue ou constatations de police techniques et scientifiques. 

Pour ce qui est de l’environnement numérique, il s’agit de rechercher des renseignements en sources ouvertes (OSINT) sur Internet. De fait, l'adage selon lequel "tout individu laisse une trace" est encore plus vrai dans le monde numérique. Ainsi, des éléments pourront être identifiés sur les réseaux sociaux. Il peut s'agir de photographies ou vidéos publiées par l'auteur présumé et le mettant en scène sur les lieux du crime allégué ou le montrant en compagnie de personnes reliées à l’enquête. L’ensemble de ces données pourra être confronté aux images satellites. Ces renseignements supposent une vérification et une traçabilité de leur parfaite authenticité pour être intégrés en procédure. C’est la raison pour laquelle elle est effectuée par des spécialistes, formés à cet effet.

S’agissant de l’environnement financier, le fléchage des flux financiers est très important dans le contentieux des crimes internationaux car ceux-ci peuvent générer des avoirs criminels conséquents. Dans ce cas, Europol ou la cellule de renseignement financier française dite "TRACFIN" pourront être requis pour aider les enquêteurs à analyser ces flux financiers.

Pouvez-vous nous parler de votre livre La traque est mon métier et de ce qui vous a motivé à l'écrire ?

Je l’ai construit comme un thriller. Mon idée était de prendre par la main le lecteur et de lui montrer comment se déroulent nos enquêtes. J’ai souhaité rendre témoignage au travail réalisé par celles et ceux qui ont fait de la lutte contre l’impunité leur quotidien, qu’ils soient issus des forces de sécurité, magistrats, membres d’organisations internationales, d’ONG, avocats, etc.

Par leur action de justice, ils tentent de réparer les dégâts causés par des hommes sur d’autres êtres humains provoquant dévastations, atrocités souvent au nom de la religion, du nationalisme, de l’ethnie. Ils s’appuient la plupart du temps sur l’ignorance, distillent la peur qu’ils transmutent en haine qui, au final, explose en meurtres de masse. Car si la justice ne passe pas et que les braises sont toujours présentes dans le foyer, alors le moindre populiste passant par là n’aura aucune difficulté à redémarrer le feu.

J’ai aussi souhaité montrer, comme d’autres l’ont fait auparavant, certains aspects, notamment les plus noirs de l’âme, la fragilité de l’être humain, à la fois au plan individuel mais aussi et surtout, lorsqu’il est absorbé consciemment ou inconsciemment dans des dynamiques collectives savamment orchestrées par leurs concepteurs. En bref, comment l’homme ordinaire devient un tueur ordinaire.

Actuellement, je poursuis la réflexion en tentant d’analyser les processus qui poussent a contrario certains êtres humains à ne pas devenir des bourreaux alors même qu’ils avaient été placés dans les mêmes conditions que d’autres. Cet aspect m’intéresse dorénavant au plus haut point, surtout lorsqu’il est mis en perspective avec la brutalisation de notre société et du monde.

Quelle est votre actualité ?

J’ai eu l’immense plaisir et fierté de voir que la maison d’édition canadienne Sutherland House Books (https://sutherlandhousebooks.com/product/hunting-monsters/) avait demandé les droits de La traque est mon métier aux éditions Plon. Il a été traduit et disponible depuis le 26 septembre aux États-Unis et au Canada, et le sera en Australie et au Royaume-Uni, le 9 novembre.

Je viens de terminer la rédaction d’un roman dont j’avais débuté l’écriture il y a trois ans. Il s’agit de la traque d’un criminel de guerre serbe (dit Vuk), ennemi intime de mon personnage principal Michel Rinocci, dit Rhino. Ce dernier, devenu le chef de la division crimes contre l’humanité de l’OCLCH, avait croisé sa route en Bosnie-Herzégovine en 1994. À cette époque, il était au grade de lieutenant et engagé dans une Unité de Recherche Humaine de la 27ème Division Alpine (https://fr.wikipedia.org/wiki/Groupement_de_commandos_de_montagne). Ainsi, quand en 2021, Rhino apprend, à la faveur d’un braquage qui tourne mal à Paris, que Vuk est bien vivant, son sang ne fait qu’un tour. Il n’a plus qu’une idée en tête, le confronter à la justice des hommes. Mais, l’intrigue, qui se déroule donc dans deux espaces temps et de lieux, va confronter mon personnage à ses choix et ses erreurs passés.

Enfin, je participe à la création d’un projet de série sur ce même thème avec une coproduction : Les films d’ici (https://www.lesfilmsdici.fr/) et CinéFrance (https://cinefrancestudios.eu/). Notre objectif, ambitieux, vise à écrire une sorte de synthèse entre les séries Engrenages et Le Bureau des légendes impliquant des personnages avec un vrai relief.

Eric Emeraux