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Christophe Caron

Professeur agrégé, Faculté de Droit de Paris-Est & Avocat à la Cour

Expérience

  • Professeur, Faculté de Droit de Paris-Est (depuis 2001)
  • Avocat à la Cour, Cabinet Christophe Caron, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, spécialiste en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication (depuis 2005)
  • Directeur et Fondateur, Master 2 de Droit de la propriété intellectuelle appliquée (depuis 2003)
  • Directeur scientifique, Revue « Communication – Commerce électronique », Éditions LexisNexis (depuis 2005)

Formation

  • Agrégé, Droit privé et Sciences criminelles, Facultés de droit (1999)
  • Maître de conférences (1998 – 1999)
  • Docteur en Droit (1997)
  • DEA de Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle, Université Panthéon-Assas, Paris II (1993)

Responsabilités

  • Chronique mensuelle de « Propriété intellectuelle », Revue « Communication – Commerce électronique » (depuis 1999)
  • Membre, Comité scientifique, Revue « Semaine juridique, édition générale », Éditions LexisNexis & Revue « Propriété industrielle », Éditions LexisNexis
  • Expert, Centre de Médiation et d’Arbitrage de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
  • Arbitre, ICC-France, AMAPA, ACPCA, OMPI

Publications

Ouvrages

  • Droit d’auteur et droits voisins, LexisNexis, 6ème éd., 2020
  • Droit des biens, Dalloz, 2002 (en coll.)
  • Abus de droit et droit d'auteur, Litec 1998

Articles

  • "Le droit moral: entre le rêve et la réalité", in Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 3ème éd., 2020, p. 316
  • "Le nouveau droit voisin des éditeurs de publications de presse", Comm. com. électr. 2019, dossier n° 7
  • "La coexistence du droit d’auteur et du droit des brevets sur un même programme d’ordinateur", in M. Dhenne et Ch. Geiger (sous la dir. de), Les inventions mises en œuvre par ordinateur: enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, coll. CEIPI, 2019, tome 67, p. 201 s.
  • "Les mauvaises actions en contrefaçon", Comm. com. électr. 2019, étude 8
  • "Pour une définition large et contemporaine du logiciel", Comm. com. électr. 2019, étude 1
  • "Les contrats", in Bon anniversaire à la loi de 1957, RIDA 2018, n ° 256, p. 167
  • "Le juriste auteur dans la cité", in Etudes en la mémoire de Philippe Neau-Leduc, Lextenso 2018, p. 207 s.
  • "L’œuvre libre confrontée à quelques aspects du droit commun des biens et du droit d’auteur", Comm. com. électr. 2018, étude 12
  • "Legal analysis with focus on article 11 of the proposed directive on Copyright in the digital market", European Parliament, policy Department for Citizen’s Rights and Constitutional Affairs, déc. 2017
  • "Le graffeur et les autres auteurs", in Droit(s) et street art, LGDJ 2017, p. 91 s.
  • "La synthèse des dispositions nouvellement mises en œuvre", in Le nouveau contrat d’édition à l’ère numérique, Sofia 2015, p. 19 s.
  • "Le droit moral: entre le rêve et la réalité", in Les grands arrêts de la propriété intellectuelle (sous la dir. de M. Vivant), Dalloz 2015, n° 20, p. 287 s.
  • "Exégèse de l’article L. 336-2 du Code de la propriété intellectuelle consacrant les injonctions en droit d’auteur", Mélanges en l’honneur du professeur André Lucas, LexisNexis 2014, p. 107
  • "Le contentieux arbitral du droit d’auteur", Rev. arb. 2014, n° 2, p. 331
  • "L’efficacité des licences FRAND. Entre droit des brevets, droit civil et normalisation", JCP G 2013, 584
  • "Pour la protection des fragrances de parfum en droit d’auteur ", JCP G 2013, 224
  • "La discrète omniprésence des accords de coexistence en droit des marques", Comm. com. électr. 2013, étude 1 et JCP G 2013, 123
  • "Les exceptions au regard du fondement du droit d’auteur en droit français", in Les exceptions au droit d’auteur, Dalloz 2012, p. 19
  • "Le droit moral français est-il rigoureux ou pragmatique?", Propr. intell. 2011, n° 38, p. 25. "Lettre au Professeur Georges B**** sur le droit d’auteur économique", in Liber amicorum Georges Bonet, Litec / IRPI 2010, p. 127
  • "Le droit d’auteur de l’an 2440. Cauchemar s’il en fût jamais", in Etudes à la mémoire du professeur Xavier Linant de Bellefonds, Litec 2007, p. 105 s.
  • "Dialogues informels sur la propriété intellectuelle", in Mélanges en l’honneur de Philippe Jestaz, Dalloz 2006, p. 87 s.
  • "Les contrats d’exploitation de l’image de la personne", in L’image, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2005, p. 95 s.
  • "L’échange d’oeuvres sur l’internet ou le P2P", in Mélanges en l’honneur de Victor Nabhan, Cahiers droit de la propriété intellectuelle 2005, hors-série (en collaboration avec Yves Gaubiac)
  • "L’irrésistible décadence du domaine public en droit de la propriété intellectuelle", in Etudes offertes à Jacques Dupichot, Bruylant 2004, p. 61
  • "Du droit des biens en tant que droit commun de la propriété intellectuelle", JCP G 2004, I, 162
  • "Une certaine idée du droit d’auteur: la vision des écrivains", in Une certaine idée du droit, Mélanges offert à André Decocq, Litec 2004, p. 49 s.
  • "Le consommateur en droit d’auteur", in Liber amicorum Jean Calais-Auloy, Dalloz 2004, p. 245 s. et Revue Lamy Droit ders affaires, 2004, n° 77, supplément, p. 37 s.
  • "Les licences de logiciels dits libres à l’épreuve du droit d’auteur français", D. 2003, chron. p. 1556
  • "Les usages et pratiques professionnels en droit d’auteur", Propriétés intellectuelles avril 2003, n° 7, p. 127 s.
  • "L’Europe timide des brevets de logiciels", Com. com. électr. 2002, chron. n° 20
  • "Réflexions sur la coexistence du droit d'auteur et du droit des brevets sur un même logiciel", RIDA avril 2000, n° 184, p. 3
  • "Les virtualités dangereuses du droit de propriété (à propos de Cass. civ. 1ère, 10 mars 1999)", Defrénois 1999, art. 37028
  • "La Convention européenne des droits de l'homme et la communication des œuvres au public: une menace pour le droit d'auteur", Com. Com. Elec. 1999, chron. 1
  • "Abus de droit et droit d'auteur, une illustration de la confrontation du droit spécial et du droit commun en droit civil français", RIDA avril 1998, n° 176, p. 3