Bertrand Warusfel

Expérience

• Professeur agrégé des Facultés de Droit, Université Paris 8
• Ancien conseil en propriété industrielle
• Ancien membre, Conseil supérieur de la propriété industrielle (1996 - 2001)
• Ancien membre du Conseil scientifique de l'INHESJ

Formation

• Diplômé IEP Paris
• Docteur d'État en droit

Domaines d'intervention

• Droit des brevets et de la propriété industrielle (contentieux, négociation, conseil, stratégie)
• Droit des nouvelles technologies de l'information (contrats informatiques)
• Droit de l'Internet et des communications électroniques
• Droit de la sécurité des systèmes d'information
• Aspects juridiques de l'intelligence économique et de la protection des secrets
• Droit public économique
  
  

Publications

Ouvrages récents :

• Avec Florent Baude (co-dir.) Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Ed. Mare & Martin, 2018
• Commentaire du Livre VIII du Code de la sécurité intérieure, LexisNexis, 3ème édition, 2018
• Co-auteur (avec les Pr. M. Vivant et L. Rapp) du Lamy Droit du numérique, Editions Lamy
• Avec le Pr. Jean Lapousterle (co-dir.), La protection des secrets d’affaires – perspectives nationales et européennes, Lexis Nexis, coll. CEIPI, 2017
• Avec le Pr. Sébastien Laurent (co-dir.), Transformations et réformes de la sécurité et du renseignement en Europe, Presses Universitaires de Bordeaux, 2016

Articles récents :

• "Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense", Revue française d’administration publique, n° 167, janvier 2019, pp. 549-562
• "Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente", AJ Pénal, mars 2018, n° 3, p. 119
• "Le contentieux de la sécurité nationale", in B. Warusfel, F. Baude (dir.), Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Ed. Mare & Martin, 2018, pp. 180-194
• "The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism" in Ian Leigh & Njord Wegge (ed.), Intelligence Oversight in the Twenty-First Century - Accountability in a Changing World, Routledge, 2018
• "La transversalité du droit du numérique" in Études en l’honneur du Professeur Jérôme Huet, LGDJ, 2017, pp. 412-423
• "Les dimensions sécuritaires du droit et leurs limites" in A. Forlen, C. Hoffstetter, L. Klein (dir.), La sécurité, Mare & Martin, 2017, pp. 253- 263
• 'Loi Lemaire : les collectivités territoriales dans la République numérique'', Bulletin juridique des collectivités locales, n° 12, février 2017
• "Pour un approfondissement du cadre juridique des interceptions de sécurité", contribution au 21ème rapport d’activité (2012-2013) de la Commission de contrôle des interceptions de sécurité, Documentation française, 2014
• "La propriété intellectuelle comme politique publique" in Le droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé - Mélanges en l'honneur du Professeur Joanna Schmidt-Szalewski, LexisNexis, collection CEIPI, 2014
• "Le brevet unitaire et la future juridiction unifiée" (avec J.-Chr. Galloux), Propriétés Intellectuelles, n° 47, avril 2013
• "Pour un véritable examen au fond des demandes de brevet français", Propriétés Intellectuelles, n° 43, juin 2012, pp. 273-278
• "La sécurité nationale, nouveau concept en droit français", in Les différentes facettes du concept juridique de sécurité – Mélanges en l'honneur de Pierre-André Lecocq, Lille2, décembre 2011, pp. 461-476
• "Pour l’instauration d’un droit de l’information", entretien dans le mensuel Expertises, n°360, juillet 2011
• "Pour la mise en place en amont d'une véritable politique de sécurité de l'information", 20 avril 2011, Article sur le site www.lemonde.fr
• "La contrefaçon entre concurrence et délinquance", Cahiers de la sécurité, n° 15, INHESJ, janvier-mars 2011, pp. 9-15
• "L'émergence d'un droit public de la propriété intellectuelle", in Matthieu Conan et Béatrice Thomas-Tual (dir.) Les transformations du droit public, Editions La Mémoire du droit, 2010, pp. 161-211
• "La juridictionnalisation du droit européen de la propriété industrielle", in Les droits de propriété intellectuelle – Liber amicorum Georges Bonet, IRPI/Litec, 2010, pp. 533-551
• "Renseignement et état de droit", Cahiers de la sécurité, n° 13, INHESJ, juillet-septembre 2010, pp. 114-121
• "L'intelligence juridique : une nouvelle approche pour les praticiens du droit", Le Monde du droit, 1-15 avril 2010
• "Expertise de la crise et crise de l'expertise publique", Rue Saint-Guillaume – Revue de l'Association des Sciences-Po, n° 156, septembre 2009
• "La complexité juridictionnelle des litiges de propriété industrielle en Europe", intervention à la journée d'études Propriété industrielle : vers une harmonisation des jurisprudences européennes et françaises, 29 mai 2009, LERADP, Université de Lille 2, publié in Revue Lamy Droit des affaires, n°3/2009
• "Stratégies juridiques et concurrence normative : opportunités et limites d'une interaction complexe", in A. Masson (dir.) Les stratégies juridiques des entreprises, Editions Larcier, Bruxelles, 2009

Membre

• Membre, Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle - AIPPI
• Membre, Conseil scientifique, Institut de recherches en propriété intellectuelle IRPI, Centre Henri Desbois (Université Paris II - Chambre de commerce de Paris)
• Membre, Comité de rédaction de la revue « Propriétés Intellectuelles »
• Membre, Comité de rédaction de la revue « Droit de l'immatériel », Éditions Lamy