Le Conseil constitutionnel et la doctrine du droit des assurances Cercle K2 - Cercle K2                  [ ![](/img/logo-k2.png) ](/) 

  [À propos](https://cercle-k2.fr#about) [Membres](https://cercle-k2.fr/membres-fondateurs)  Gouvernance     [ Collège de la gérance

 Orientation de la stratégie

 ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/college-de-la-gerance) [ Comité Exécutif

 Décision opérationnelle

 ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/comite-executif) [ Comité d'Ethique

 Garantit le respect des valeurs fondatrices

 ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/comite-ethique) [ Comité Stratégique

 Apport de sa capacité de réflexion et d’innovation intellectuelle

 ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/comite-strategique) 

  [Publications](https://cercle-k2.fr/etudes)    

###  Dernières publications 

- [ ![Le coût caché de la trahison](https://cercle-k2.fr/storage/6761/conversions/caroline-diard-nov-26-k2-medium.jpg) 

    ####  Le coût caché de la trahison 

     16/11/2026

     Caroline Diard

     ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-cout-cache-de-la-trahison)
- [ ![Le Chief Geopolitical Officer, nécessité, alibi ou effet de mode ?](https://cercle-k2.fr/storage/6773/conversions/Debernard-V2-2-medium.jpg) 

    ####  Le Chief Geopolitical Officer, nécessité, alibi ou effet de mode ? 

     12/11/2026

     Cédric Debernard

     ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-chief-geopolitical-officer-necessite-alibi-ou-effet-de-mode)
- [ ![Anamnesis](https://cercle-k2.fr/storage/6771/conversions/Gomel-6-medium.jpg) 

    ####  Anamnesis 

     11/11/2026

     Quentin Gomel

     ](https://cercle-k2.fr/etudes/anmnesis)

- [ ![De l’émotion démocratique à la transformation étatique](https://cercle-k2.fr/storage/6735/conversions/Imen-Chaanbi-Isabelle-Drean-Rivette-oct-26-k2-medium.jpg) 

    ####  De l’émotion démocratique à la transformation étatique 

     03/11/2026

     Isabelle Dréan-Rivette,Imen Chaanbi

     ](https://cercle-k2.fr/etudes/de-l-emotion-democratique-a-la-transformation-etatique)
- [ ![La poudre en onze mois. Et les soudeurs ?](https://cercle-k2.fr/storage/6741/conversions/JFD-5-2-medium.jpg) 

    ####  La poudre en onze mois. Et les soudeurs ? 

     22/10/2026

     Jean-François Delaforge

     ](https://cercle-k2.fr/etudes/la-poudre-en-onze-mois-et-les-soudeurs)
- [ ![L’OSINT augmenté par l’IA : instrument pour le renseignement ?](https://cercle-k2.fr/storage/6729/conversions/karima-bouaiss-octo-2026-medium.jpg) 

    ####  L’OSINT augmenté par l’IA : instrument pour le renseignement ? 

     20/10/2026

     Karima Bouaiss

     ](https://cercle-k2.fr/etudes/l-osint-augmente-par-l-ia-instrument-pour-le-renseignement)

 [Toutes les publications →](https://cercle-k2.fr/etudes) 

  Actions     [ Groupes K2

 Travaux de réflexions

 ](https://cercle-k2.fr/groupes-k2) [ Trophées K2

 Valoriser la recherche

 ](https://cercle-k2.fr/trophees-k2) 

  Choix ![fr](/img/fr.png)  

 [ ![](/img/fr.png) Français 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) [ ![](/img/en.png) English 

 ](https://cercle-k2.fr/en/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) [ ![](/img/zh.png) 中文 

 ](https://cercle-k2.fr/zh_CN/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) [ ![](/img/es.png) Español 

 ](https://cercle-k2.fr/es/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) [ ![](/img/pt.png) Português 

 ](https://cercle-k2.fr/pt/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) [ ![](/img/de.png) Deutsche 

 ](https://cercle-k2.fr/de/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ LinkedIn ![](/img/linkedin.svg) ](https://www.linkedin.com/company/cercle-k2/posts/?feedView=all&viewAsMember=true)  

  Cercle K2 [Présentation](https://cercle-k2.fr#about) [Membres fondateurs](https://cercle-k2.fr/membres-fondateurs) [Toutes les publications](https://cercle-k2.fr/etudes) Gouvernance [ Collège de la gérance Collège de la gérance ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/college-de-la-gerance) [ Comité Exécutif Comité Exécutif ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/comite-executif) [ Comité d'Ethique Comité d'Ethique ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/comite-ethique) [ Comité Stratégique Comité Stratégique ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/comite-strategique) Actions [Groupes K2](https://cercle-k2.fr/groupes-k2) [Trophées K2](https://cercle-k2.fr/trophees-k2) [Contactez-nous](https://cercle-k2.fr/contactez-nous) [ LinkedIn 

 ![](/img/linkedin.svg) 

 Linkedin 

 ](https://www.linkedin.com/company/cercle-k2/mycompany/?viewAsMember=true)

 [ ![](/img/fr.png) 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![](/img/en.png) 

 ](https://cercle-k2.fr/en/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![](/img/zh.png) 

 ](https://cercle-k2.fr/zh_CN/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![](/img/es.png) 

 ](https://cercle-k2.fr/es/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![](/img/pt.png) 

 ](https://cercle-k2.fr/pt/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![](/img/de.png) 

 ](https://cercle-k2.fr/de/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

  Le Conseil constitutionnel et la doctrine du droit des assurances 
===================================================================

 [ ![Joël Monnet - Cercle K2](https://cercle-k2.fr/storage/1401/conversions/447-preview.jpg) ](#) 

 [Joël Monnet](https://cercle-k2.fr/users/single/447/Jo%C3%ABl-Monnet)

 04/02/2022 - 3 min. de lecture

- [](https://www.facebook.com/sharer/sharer.php?u=https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances)
- [](https://twitter.com/intent/tweet?text=Default+share+text&url=https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances)
- [](https://www.linkedin.com/sharing/share-offsite?mini=true&url=https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances&title=Default+share+text&summary=)

 ![Le Conseil constitutionnel et la doctrine du droit des assurances - Cercle K2](https://cercle-k2.fr/storage/3064/conversions/joel-monnet-large.jpg) 

Le Cercle K2 n'entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans les publications (écrites et vidéos) qui restent propres à leur auteur.

[**Joël Monnet**](../../users/single/447/Jo%C3%ABl-Monnet) est Professeur émérite &amp; Doyen Honoraire à la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers.

\---

**Le Conseil constitutionnel et la doctrine du droit des assurances**

La décision rendue par le Conseil constitutionnel le 17 décembre 2021 (décision n° 2021-957, QPC) intéresse tout autant la pratique que la doctrine du droit des assurances.

En pratique on retiendra que le délai de prescription de deux ans prévu par l’article L. 114-1 du code des assurances est conforme à la Constitution : sauf exceptions, les actions découlant d’un contrat d’assurance ne peuvent pas être engagées au-delà de ce délai. Le grief tiré de la méconnaissance du principe d’égalité devant la loi doit être écarté. Il avait été soulevé à l’encontre d’un arrêt rendu par la Cour d’appel de Riom le 12 janvier 2021 déclarant irrecevable, comme prescrite, l’action en paiement engagée par un assuré contre son assureur. Parce qu’elle était posée par un assuré agissant en qualité de non professionnel et parce que le délai de prescription de droit commun est de cinq ans (C. civ. art. 2224), il a été jugé que cette question présentait un caractère sérieux ce qui a justifié le renvoi devant le Conseil constitutionnel (Cass. 2ème civ., 7 oct. 2021, n° 21-13251). Sauf à envisager une intervention législative, ce sujet ne sera donc plus discuté, au moins sur un plan interne.

Mais la décision du 17 décembre 2021 ne se résume pas à son dispositif ; pour conclure à la conformité à la Constitution le Conseil fait valoir des arguments dont la portée en droit des assurances soulève des interrogations.

La décision affirme que le contrat d’assurance se distingue des autres contrats, en particulier des contrats soumis au code de la consommation. Faut-il comprendre à travers cette affirmation que le contrat d’assurance ne serait pas un contrat soumis au code de la consommation ou faut-il en nuancer la portée ? La formule est juste dans la mesure où le code des assurances contient de nombreuses dispositions qui assurent par elles-mêmes la protection des assurés, parfois même en les réservant aux assurés consommateurs (art. L. 113-15-1, L. 113-15-2) mais on ne saurait ignorer l’application de solutions relevant du code de la consommation (par ex. l’article L. 211-1 du code de la consommation posant le principe de l’interprétation des clauses en faveur du consommateur, ou encore les mesures de lutte contre les clauses abusives). Par ailleurs le code des assurances renvoie même parfois expressément au code de la consommation (par ex. art. L. 113-12-2 en matière d’assurance emprunteur).

Sauf à vouloir en faire une lecture purement littérale au soutien de l’autonomie du droit spécial des assurances, chacun comprendra donc que cette formulation doit être lue dans le contexte des deux questions prioritaires de constitutionnalité posées au Conseil et cela d’autant plus que la distinction qui est faite avec les autres contrats porte essentiellement sur l’objet du contrat d’assurance.

La décision prend en effet soin de déclarer que le contrat d’assurance se caractérise en particulier par la garantie d’un risque en contrepartie du versement d’une prime ou d’une cotisation. Si on doit voir dans cette formulation une définition du contrat d’assurance, il faut saluer le positionnement du conseil car il n’existe pas en droit français de définition légale du contrat d’assurance, les seules définitions sont proposées par la doctrine. Or, il existe deux manières de concevoir le rôle de l’assureur : soit on considère que celui-ci ne s’engage envers l’assuré qu’en cas de réalisation d’un sinistre, soit on admet que le contrat réalise un transfert du risque de l’assuré à l’assureur ce qui entraîne à la charge de ce dernier la création d’une obligation de couverture qui existe dès la formation du contrat et qui peut donner lieu à une obligation de règlement en cas de sinistre. A priori garantir un risque c’est l’envisager autant dans sa potentialité que dans ses conséquences concrètes ce qui rejoint alors plutôt la seconde conception du contrat d’assurance, dans le même sens on peut relever que le conseil ne fait pas référence à la réalisation d’un sinistre. Mais le terme de risque est assez général et s’il peut se comprendre comme l’éventualité de survenance d’un évènement, il peut aussi désigner l’évènement assuré, c’est-à-dire le sinistre lui-même. Il n’est donc pas certain que la décision du conseil puisse être retenue comme un élément au soutien d’une doctrine plutôt que d’une autre.

Cette discussion doctrinale intéresse les auteurs spécialisés mais elle peut aussi se traduire dans l’opinion publique sur la manière dont les relations assureur-assuré sont perçues. Il peut paraître en effet réducteur de réduire le rôle de l’assureur à la seule hypothèse de réalisation d’un sinistre. On oublie sans doute un peu trop que la couverture d’un risque, qu’il porte sur sa personne ou sur ses biens, confère immédiatement un avantage à l’assuré et que c’est bien cet avantage qui justifie aussi le paiement des primes dont il ne faudrait plus dire qu’elles l’ont été pour rien en l’absence de sinistre. Ce n’est pas rien que de savoir qu’un risque est garanti, ce qui suppose bien entendu que chaque assuré puisse savoir précisément contre quel risque il est couvert.

[Joël Monnet](../../users/single/447/Jo%C3%ABl-Monnet)

 04/02/2022

- [](https://www.facebook.com/sharer/sharer.php?u=https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances)
- [](https://twitter.com/intent/tweet?text=Default+share+text&url=https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances)
- [](https://www.linkedin.com/sharing/share-offsite?mini=true&url=https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances&title=Default+share+text&summary=)

 ####  Dernières publications 

 [ ![Le coût caché de la trahison - Cercle K2](https://cercle-k2.fr/storage/6761/conversions/caroline-diard-nov-26-k2-medium.jpg) 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-cout-cache-de-la-trahison) [### Le coût caché de la trahison

 Caroline Diard est Professeur associé, TBS Education. --- A l’heure où l’hybridation du travail érige la confiance... 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-cout-cache-de-la-trahison) 

 [ ![Caroline Diard](https://cercle-k2.fr/storage/4031/conversions/diard-k2-preview.jpg) ](https://cercle-k2.fr/users/single/1451/Caroline-Diard) 

 [Caroline Diard](https://cercle-k2.fr/users/single/1451/Caroline-Diard)

 16/11/2026 

 [ ![Le Chief Geopolitical Officer, nécessité, alibi ou effet de mode ? - Cercle K2](https://cercle-k2.fr/storage/6773/conversions/Debernard-V2-2-medium.jpg) 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-chief-geopolitical-officer-necessite-alibi-ou-effet-de-mode) [### Le Chief Geopolitical Officer, nécessité, alibi ou effet de mode ?

 Cédric Debernard est analyste géopolitique et auteur. --- Le Chief Geopolitical Officer, nécessité, alibi ou eff... 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-chief-geopolitical-officer-necessite-alibi-ou-effet-de-mode) 

 [ ![Cédric Debernard](https://cercle-k2.fr/storage/5996/conversions/C_DEBERNARD_PORTRAIT_WEB_-copie-preview.jpg) ](https://cercle-k2.fr/users/single/1729/C%C3%A9dric-Debernard) 

 [Cédric Debernard](https://cercle-k2.fr/users/single/1729/C%C3%A9dric-Debernard)

 12/11/2026 

 [ ![Anamnesis - Cercle K2](https://cercle-k2.fr/storage/6771/conversions/Gomel-6-medium.jpg) 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/anmnesis) [### Anamnesis

 Quentin Gomel est officier de l’armée française et auteur. Formé à l’École normale supérieure (p... 

 ](https://cercle-k2.fr/etudes/anmnesis) 

 [ ![Quentin Gomel](/img/no-image.png) ](https://cercle-k2.fr/users/single/1894/Quentin-Gomel) 

 [Quentin Gomel](https://cercle-k2.fr/users/single/1894/Quentin-Gomel)

 11/11/2026 

 [ Toutes les publications ](https://cercle-k2.fr/etudes)

 Footer
------

 ![Cercle K2](/img/logo-k2.png) Le Cercle K2 développe des espaces de rencontre et de dialogue entre professionnels issus de tous horizons. Le cercle est pluridisciplinaire (plus de 50 professions représentées et plus de 2000 membres), intergénérationnel (Chemin K2, Parcours K2...) et international (plus de 30 pays représentés).

 [ ![](/img/fr.png) ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![](/img/en.png) ](https://cercle-k2.fr/en/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![](/img/zh.png) ](https://cercle-k2.fr/zh_CN/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![](/img/es.png) ](https://cercle-k2.fr/es/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![](/img/pt.png) ](https://cercle-k2.fr/pt/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ ![](/img/de.png) ](https://cercle-k2.fr/de/etudes/le-conseil-constitutionnel-et-la-doctrine-du-droit-des-assurances) 

 [ LinkedIn ![](/img/linkedin.svg) ](https://www.linkedin.com/company/cercle-k2/posts/?feedView=all&viewAsMember=true) 

###  Présentation 

- [À propos](https://cercle-k2.fr#about)
- [ Collège de la gérance ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/college-de-la-gerance)
- [ Comité Exécutif ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/comite-executif)
- [ Comité d'Ethique ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/comite-ethique)
- [ Comité Stratégique ](https://cercle-k2.fr/gouvernance/comite-strategique)
- [ Membres ](https://cercle-k2.fr/membres)

###  Actions 

- [ Groupes K2 ](https://cercle-k2.fr/groupes-k2)
- [ Trophées K2 ](https://cercle-k2.fr/trophees-k2)
- [ Contactez-nous ](https://cercle-k2.fr/contactez-nous)
- [    

     Espace membre 

     ](https://cercle-k2.fr/login)

###  Publications 

- [ Toutes les publications ](https://cercle-k2.fr/etudes)
- [ Le coût caché de la trahison ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-cout-cache-de-la-trahison?id=1894)
- [ Le Chief Geopolitical Officer, n... ](https://cercle-k2.fr/etudes/le-chief-geopolitical-officer-necessite-alibi-ou-effet-de-mode?id=1896)
- [ Anamnesis ](https://cercle-k2.fr/etudes/anmnesis?id=1895)

 © 2012-2026 Tous droits réservés - [Mentions légales](https://cercle-k2.fr/mentions-l%C3%A9gales) - [Protection des données personnelles](https://cercle-k2.fr/politique-de-protection-des-donn%C3%A9es-personnelles) - Gestion des cookies
